Comprendre les règles de résidence fiscale en Inde peut sembler un véritable casse-tête, surtout pour les entrepreneurs internationaux et les nomades digitaux qui cherchent à optimiser leur fiscalité en 2025. Entre les seuils de jours de présence, les exceptions pour les citoyens indiens et les nouvelles règles post-2020, il est facile de se perdre. Cet article vous propose une analyse claire, basée sur les données officielles, pour vous aider à naviguer ce labyrinthe et à prendre des décisions éclairées pour protéger votre liberté financière.
Les critères principaux de résidence fiscale en Inde en 2025
La résidence fiscale en Inde repose principalement sur le nombre de jours de présence sur le territoire. Voici les règles essentielles à connaître :
| Critère | Condition |
|---|---|
| Présence minimale | 60 jours dans l’année fiscale |
| Règle des 183 jours | Présence de 183 jours ou plus dans l’année fiscale |
| Règle étendue | 60 jours dans l’année fiscale et 365 jours cumulés sur les 4 années précédentes |
Exemple concret
Supposons que vous ayez passé 70 jours en Inde en 2025, et que vous y ayez séjourné 400 jours au total entre 2021 et 2024. Vous serez considéré comme résident fiscal indien pour 2025.
Cas particuliers pour les citoyens indiens et personnes d’origine indienne
- Visiteurs avec revenus indiens importants : Si vous êtes citoyen indien ou d’origine indienne, et que vos revenus de source indienne dépassent 1,5 million INR (environ 18 000 USD), vous serez résident fiscal si vous passez 120 jours ou plus en Inde en 2025 et 365 jours sur les 4 années précédentes.
- Départ pour emploi ou équipage maritime : Les citoyens indiens quittant le pays pour un emploi ou comme membre d’équipage d’un navire indien ne sont résidents que s’ils passent 182 jours ou plus en Inde durant l’année fiscale.
- Non-résidents fiscaux ailleurs : Si vous êtes citoyen indien, avec des revenus indiens supérieurs à 1,5 million INR (environ 18 000 USD) et que vous n’êtes pas résident fiscal ailleurs, vous serez considéré comme résident fiscal indien, peu importe votre durée de séjour.
Pro Tip : Checklist pour éviter la résidence fiscale indienne
- Calculez précisément vos jours de présence en Inde chaque année fiscale.
- Vérifiez votre cumul de jours sur les 4 années précédentes.
- Si vous êtes citoyen indien ou d’origine indienne, surveillez vos revenus de source indienne et le seuil de 1,5 million INR (≈ 18 000 USD).
- Si vous quittez l’Inde pour un emploi ou comme équipage, assurez-vous de ne pas dépasser 181 jours de présence.
- Si vous n’êtes pas résident fiscal ailleurs, soyez vigilant : l’Inde peut vous imposer même avec un séjour très court.
Statut particulier : « Resident but Not Ordinarily Resident » (RNOR)
Un statut intermédiaire existe pour ceux qui deviennent résidents mais n’ont pas encore de liens profonds avec l’Inde :
- Vous serez classé RNOR si vous avez été non-résident 9 années sur les 10 précédentes, ou si vous avez passé 729 jours ou moins en Inde sur les 7 dernières années.
Ce statut offre certains avantages fiscaux, notamment une imposition limitée sur les revenus mondiaux.
Pro Tip : Maximisez le statut RNOR
- Gardez un historique précis de vos années de résidence et de vos jours de présence.
- Utilisez le statut RNOR pour limiter l’imposition sur vos revenus étrangers lors de votre retour ou installation en Inde.
Résumé des points clés pour 2025
- La règle des 183 jours reste la référence, mais des seuils plus bas s’appliquent selon votre situation.
- Les seuils de 60 jours et 120 jours sont cruciaux pour les citoyens indiens et les personnes d’origine indienne avec des revenus locaux importants.
- Le statut RNOR peut être un levier d’optimisation fiscale lors d’un retour progressif en Inde.
Pour aller plus loin, consultez le site officiel de l’Income Tax Department of India pour les textes à jour et les outils de calcul de résidence fiscale.