Comprendre les règles de résidence fiscale en Arménie peut sembler complexe, surtout pour les entrepreneurs et nomades digitaux qui cherchent à optimiser leur fiscalité en 2025. Entre les exigences de présence physique, les critères d’intérêts économiques et les exceptions pour certains statuts, il est facile de se sentir perdu. Cet article vous propose une analyse claire et actualisée des règles de résidence fiscale en Arménie, basée sur les données officielles, pour vous aider à prendre des décisions éclairées et à protéger votre liberté financière.
Les critères de résidence fiscale en Arménie en 2025
En Arménie, la détermination du statut de résident fiscal repose principalement sur deux critères majeurs. Contrairement à de nombreux pays, il n’existe pas de seuil minimum de jours de présence pour être considéré résident fiscal, ce qui ouvre la porte à des stratégies d’optimisation intéressantes.
Tableau récapitulatif des règles de résidence fiscale
| Critère | Applicable en Arménie (2025) |
|---|---|
| Présence physique de 183 jours | Oui |
| Centre d’intérêts économiques | Oui |
| Résidence habituelle | Non |
| Centre de la vie familiale | Non |
| Citoyenneté | Non |
| Séjour temporaire prolongé | Non |
| Fonctionnaires civils arméniens | Oui (résident fiscal automatique) |
1. Règle des 183 jours : le seuil classique
Si vous passez au moins 183 jours en Arménie au cours d’une année civile, vous serez considéré comme résident fiscal. Ce critère est simple et largement utilisé à l’international, mais il n’est pas le seul à prendre en compte.
- Pro Tip : Gardez un relevé précis de vos entrées et sorties du territoire arménien pour prouver votre situation en cas de contrôle.
2. Centre d’intérêts économiques : l’alternative stratégique
Vous pouvez être considéré comme résident fiscal arménien même sans atteindre le seuil des 183 jours, si l’Arménie est le centre de vos intérêts économiques. Cela signifie que si vos principales sources de revenus, investissements ou activités professionnelles sont basées en Arménie, vous pouvez être imposé comme résident.
- Pro Tip : Pour éviter une double imposition, documentez précisément la localisation de vos activités économiques et consultez les conventions fiscales signées par l’Arménie.
3. Statut particulier : fonctionnaires civils arméniens
Une exception notable : les individus au service civil de l’Arménie sont automatiquement considérés comme résidents fiscaux, indépendamment de leur présence physique ou de leurs intérêts économiques. Cela concerne principalement les diplomates, agents consulaires et autres fonctionnaires à l’étranger.
- Pro Tip : Si vous êtes concerné par ce statut, informez-vous sur les obligations déclaratives spécifiques et les éventuelles exonérations prévues par la loi arménienne.
Optimiser sa résidence fiscale en Arménie : checklist 2025
- Évaluez votre nombre de jours de présence en Arménie sur l’année civile.
- Analysez la localisation de vos sources principales de revenus et d’investissements.
- Vérifiez si vous occupez un poste dans la fonction publique arménienne.
- Conservez tous les justificatifs de voyages, contrats et relevés bancaires.
- Consultez les conventions fiscales internationales pour éviter la double imposition.
Résumé : ce qu’il faut retenir pour 2025
L’Arménie offre un cadre de résidence fiscale flexible, particulièrement attractif pour les entrepreneurs et nomades digitaux en quête d’optimisation. En 2025, il suffit soit de passer 183 jours sur le territoire, soit d’y placer le centre de ses intérêts économiques pour être résident fiscal. Les fonctionnaires civils bénéficient d’une règle spécifique. Gardez à l’esprit que chaque situation est unique : documentez vos démarches et restez informé des évolutions réglementaires.
Pour approfondir, consultez les textes officiels sur le site du Comité des recettes d’État d’Arménie (en anglais et arménien).