Comprendre les règles de résidence fiscale en Géorgie peut sembler décourageant, surtout pour les entrepreneurs internationaux et les nomades digitaux qui cherchent à optimiser leur fiscalité en 2025. Entre incertitudes réglementaires et risques de double imposition, il est facile de se sentir dépassé. Pourtant, une analyse précise des critères géorgiens permet de transformer cette complexité en avantage stratégique. Voici un guide exhaustif, basé sur les données officielles, pour naviguer efficacement dans le cadre fiscal géorgien.
Règles de résidence fiscale en Géorgie : le cadre légal en 2025
La Géorgie applique un critère simple et transparent pour déterminer la résidence fiscale des particuliers. Contrairement à de nombreux pays qui multiplient les critères (centre d’intérêts économiques, résidence habituelle, citoyenneté, etc.), la Géorgie se concentre sur un seul facteur clé : la durée de présence physique.
Le seuil des 183 jours : la règle fondamentale
En 2025, une personne est considérée comme résidente fiscale en Géorgie si elle séjourne dans le pays pendant au moins 183 jours au cours de toute période continue de 12 mois se terminant dans l’année fiscale en cours. Ce seuil ne se limite pas à l’année civile, mais s’applique à toute période de 12 mois consécutifs.
Critère | Application en Géorgie (2025) |
---|---|
Présence physique minimale | 183 jours sur 12 mois consécutifs |
Centre d’intérêts économiques | Non applicable |
Résidence habituelle | Non applicable |
Centre familial | Non applicable |
Citoyenneté | Non applicable |
Autres critères | Non applicable |
Exemple concret : comment le seuil s’applique-t-il ?
Supposons qu’un entrepreneur digital séjourne en Géorgie du 1er juillet 2024 au 31 janvier 2025, soit 215 jours. Même si ces jours couvrent deux années civiles, la période de 12 mois se terminant en 2025 compte plus de 183 jours. Résultat : il sera considéré comme résident fiscal géorgien pour l’année 2025.
Pro Tips : Optimiser sa résidence fiscale en Géorgie
- Calculez précisément vos jours de présence : Utilisez un calendrier ou une application dédiée pour suivre vos entrées et sorties du territoire géorgien. Seuil à retenir : 183 jours sur toute période de 12 mois consécutifs.
- Anticipez les chevauchements d’années fiscales : La règle ne se limite pas à l’année civile. Vérifiez toujours vos périodes de séjour sur 12 mois glissants pour éviter toute surprise.
- Évitez la double résidence fiscale : Si vous êtes résident fiscal dans un autre pays, comparez les conventions fiscales bilatérales pour éviter la double imposition.
- Gardez des preuves de séjour : Conservez vos billets d’avion, tampons de passeport et justificatifs de logement pour prouver votre présence en cas de contrôle.
Ce que la Géorgie n’exige pas (et pourquoi c’est un atout)
Contrairement à de nombreux États, la Géorgie ne prend pas en compte :
- Le centre d’intérêts économiques
- La résidence habituelle
- La citoyenneté
- Le centre familial
Ce minimalisme réglementaire réduit considérablement les risques d’interprétation arbitraire et offre une prévisibilité rare pour les planificateurs fiscaux avertis.
Résumé et ressources complémentaires
En 2025, la Géorgie se distingue par une règle de résidence fiscale claire : 183 jours de présence sur 12 mois consécutifs. Aucun autre critère n’est pris en compte, ce qui simplifie la planification et limite les risques de litiges. Pour aller plus loin, consultez le site officiel de la Revenue Service of Georgia pour les textes à jour et les formulaires nécessaires.
En maîtrisant ces règles, vous pouvez optimiser votre fiscalité, protéger votre liberté individuelle et profiter pleinement des avantages offerts par la Géorgie en 2025.