Comprendre les règles de résidence fiscale en Mongolie peut sembler complexe, surtout pour les entrepreneurs internationaux et les nomades digitaux qui cherchent à optimiser leur fiscalité en 2025. Entre les exigences de présence physique, les critères économiques et les subtilités réglementaires, il est facile de se sentir dépassé. Cet article vous propose une analyse claire, basée sur les données officielles, pour vous aider à naviguer ce cadre fiscal et à prendre des décisions éclairées.
Les critères clés de la résidence fiscale en Mongolie en 2025
La Mongolie applique un ensemble de règles spécifiques pour déterminer la résidence fiscale des particuliers. Voici les principaux critères à connaître :
| Critère | Application en 2025 |
|---|---|
| Présence physique (183 jours) | Oui |
| Centre des intérêts économiques | Oui |
| Résidence habituelle | Non |
| Centre des intérêts familiaux | Non |
| Nationalité | Non |
| Séjour temporaire prolongé | Non |
| Revenu imposable provenant de Mongolie (≥50%) | Oui |
1. La règle des 183 jours : le seuil classique
En Mongolie, si vous passez au moins 183 jours au cours d’une année civile sur le territoire, vous êtes considéré comme résident fiscal. Ce critère est simple, mais il ne s’applique pas seul.
Gardez une trace précise de vos entrées et sorties du pays. Un simple dépassement du seuil de 183 jours peut suffire à vous faire basculer dans la catégorie des résidents fiscaux, même si vous n’avez pas d’autres liens avec la Mongolie.
2. Le centre des intérêts économiques : au-delà de la présence physique
La Mongolie va plus loin que la simple présence physique. Si le centre de vos intérêts économiques se trouve en Mongolie, vous pouvez être considéré comme résident fiscal, même sans y passer 183 jours. Cela inclut la gestion d’une entreprise, la détention d’actifs majeurs ou la réalisation de la majorité de vos activités économiques dans le pays.
Évaluez où se trouvent vos principales sources de revenus, vos investissements et vos activités professionnelles. Si plus de 50% de votre revenu imposable provient de Mongolie, vous serez considéré comme résident fiscal, peu importe votre temps de présence.
3. Le critère du revenu : une règle unique en Mongolie
Un aspect distinctif du système mongol est la règle suivante : si vous tirez 50% ou plus de votre revenu imposable total de la Mongolie, vous êtes résident fiscal, même si vous n’avez passé aucun jour dans le pays durant l’année.
Exemple concret : Un entrepreneur digital basé en Europe, mais dont la majorité des clients et des revenus proviennent de Mongolie, sera considéré comme résident fiscal mongol en 2025, même sans y avoir mis les pieds.
Avant de signer des contrats ou de structurer vos flux de revenus, analysez la provenance de vos recettes. Un simple changement dans la répartition de vos clients peut avoir un impact fiscal majeur.
Checklist pour optimiser votre statut fiscal en Mongolie
- Calculez précisément vos jours de présence en Mongolie chaque année.
- Identifiez la part de vos revenus générés depuis la Mongolie (visez moins de 50% si vous souhaitez éviter la résidence fiscale).
- Évaluez la localisation de vos actifs et de vos activités économiques principales.
- Consultez un expert fiscal local avant toute implantation ou changement de structure.
Résumé et ressources complémentaires
En 2025, la Mongolie applique une approche pragmatique et directe pour déterminer la résidence fiscale : présence physique (183 jours), centre des intérêts économiques, et surtout, la règle du revenu majoritaire. Pour les entrepreneurs mobiles et les nomades digitaux, cela ouvre des opportunités d’optimisation, mais exige une vigilance constante sur la provenance des revenus et la gestion de la présence physique.
Pour aller plus loin, consultez le site officiel de l’administration fiscale mongole : https://mta.mn/eng/