Kazakhstan : Panorama 2025 des règles de résidence fiscale

Comprendre les règles de résidence fiscale au Kazakhstan en 2025 peut sembler complexe, surtout pour les entrepreneurs internationaux et les nomades digitaux qui cherchent à optimiser leur fiscalité tout en préservant leur liberté individuelle. Si vous en avez assez des systèmes fiscaux opaques et des coûts imposés par l’État, cet article vous propose une analyse claire, basée sur les données officielles, pour naviguer efficacement dans le cadre fiscal kazakh.

Règles principales de résidence fiscale au Kazakhstan en 2025

Le Kazakhstan applique un ensemble de critères précis pour déterminer la résidence fiscale des particuliers. Voici les règles essentielles à connaître :

Critère Application
Nombre minimum de jours de séjour 0
Règle des 183 jours Oui
Résidence habituelle Oui
Centre de la famille Oui
Centre d’intérêt économique Non
Citoyenneté Non
Séjour temporaire prolongé Non

La règle des 183 jours : le pilier de la résidence fiscale

En 2025, la règle la plus déterminante reste celle des 183 jours. Si vous passez 183 jours ou plus au Kazakhstan sur une période de 12 mois consécutifs, vous serez considéré comme résident fiscal. Cela s’applique indépendamment de votre nationalité ou de votre statut de résidence ailleurs.

Exceptions et subtilités : centre des intérêts vitaux

Mais le Kazakhstan va plus loin. Même si vous passez moins de 183 jours dans le pays, vous pouvez être considéré comme résident fiscal si votre centre d’intérêts vitaux s’y trouve. Ce critère est rempli si, au cours de l’année :

  • Vous détenez la citoyenneté kazakhe ou un permis de séjour
  • Votre famille ou des proches résident au Kazakhstan
  • Vous possédez un bien immobilier disponible pour vous ou votre famille

Exemple concret : Un entrepreneur français qui ne passe que 100 jours par an au Kazakhstan, mais dont la famille et le logement principal sont à Almaty, sera considéré comme résident fiscal kazakh en 2025.

Pro Tip : Optimiser sa résidence fiscale au Kazakhstan

  1. Calculez précisément vos jours de présence : Gardez un registre détaillé de vos entrées et sorties du territoire kazakh.
  2. Évaluez votre centre d’intérêts vitaux : Analysez où résident votre famille, où se trouvent vos biens immobiliers, et si vous détenez un permis de séjour.
  3. Vérifiez les conventions fiscales : Si vous êtes citoyen étranger ou apatride, vous pouvez être reconnu comme non-résident grâce à une convention fiscale internationale, à condition de fournir un certificat de résidence fiscale étrangère dûment légalisé et traduit avant la date limite de déclaration.

Cas particulier : Application des conventions fiscales internationales

Pour les expatriés et nomades digitaux, il est crucial de savoir que le Kazakhstan reconnaît la non-résidence fiscale si vous prouvez votre résidence fiscale dans un autre pays via un certificat officiel. Ce document doit être légalisé, traduit, et remis avant la date limite de déclaration fiscale.

Pro Tip : Sécurisez votre statut de non-résident

  1. Obtenez un certificat de résidence fiscale de votre pays principal.
  2. Faites-le légaliser et traduire en kazakh ou en russe.
  3. Soumettez-le aux autorités fiscales kazakhes avant la date limite de déclaration.

Résumé : Ce qu’il faut retenir pour 2025

  • La règle des 183 jours reste la référence, mais le centre d’intérêts vitaux peut primer.
  • La résidence fiscale ne dépend pas uniquement du temps passé, mais aussi de la famille, du logement et du statut de séjour.
  • Les conventions fiscales internationales offrent une porte de sortie pour éviter la double imposition.

Pour approfondir, consultez les textes officiels sur le site du Comité des recettes publiques du Kazakhstan et vérifiez les conventions fiscales applicables à votre situation.

Related Posts